Archives pour la catégorie Corse.

Dépt (20) Corse.

Construction de la station d’épuration du hameau de Girolata/Ghjirulatu et de son traitement des boues..

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : commune d’Osani.
Correspondant : alfonsi François, mairie 20147 Osani tél. : 04-95-27-30-94 télécopieur : 04-95-27-31-19 courriel :
francois.alfonsi@gmail.com.
Adresse internet du profil d’acheteur :
https://www.boamp.fr/demat/consultation/CONS-14-140155.
Le pouvoir adjudicateur n’agit pas pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : construction de la station d’épuration du hameau de Girolata/Ghjirulatu et de son
traitement des boues.

Type de marché de travaux : exécution.
C.P.V. – Objet principal : 45232420.
Lieu d’exécution : girolata, 20147 Osani.
L’avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
les travaux comportent globalement et pour l’essentiel :la réalisation :
Lot n°b1 : Construction d’une station d’épuration de 550 EH
Lot n°b2 : Construction d’un traitement des boues par filtres plantés de roseaux
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les travaux comprennent notamment :
Réalisation de l’ensemble des travaux préliminaires (démaquisage, terrassements généraux, etc…).
Réalisation de l’ensemble des travaux d’accompagnements nécessaires (voies internes, clôtures, murets, branchements
aux différents réseaux, etc …).
Mise en route, respect des performances garanties, formation du personnel
Sujétions diverses connexes.
Chacun des lots fera l’objet d’un marché séparé et les candidats pourront présenter une offre pour un lot ou pour
l’ensemble des lots.
Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
La procédure d’achat du présent avis est couverte par l’accord sur les marchés publics de l’OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Durée du marché ou délai d’exécution : 9,5 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 5 janvier 2015.
Critères d’attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges
(règlement de la consultation, lettre d’invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 5 novembre 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des
offres.

Renseignements complémentaires : obtention de renseignements d’ordre administratif :
Auprès du maître d’ouvrage figurant au paragraphe 1 ci-dessus
Obtention de renseignements d’ordre technique :
Cabinet Blasini – 11, bis avenue Jean Zuccarelli – 20200 BASTIA
Tél. : 04.95.31.16.27 – télécopieur : 04.95.32.29.23
contact@cabinet-blasini.fr
Obtention du dossier papier :
BUREAU 20
Villa Carbuccia
Lupino
20600 BASTIA
Tel : 04.95.33.40.50 – télécopieur : 04.95.33.19.46
Obtention du dossier par voie électronique :
Plateforme de dématérialisation www.boamp.fr.
Date d’envoi du présent avis à la publication : 16 septembre 2014.

Construction de la base 1 Forsap-Ape dans la zone d’activité de Baleone

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : Département de la Corse du sud
Correspondant : le Président du Conseil Général, Direction des achats publics, service des marchés, 11, bis Rue
Del’Pellegrino, 20183 AJACCIO, tél. : 04 95 29 15 75, télécopieur : 04 95 29 12 56, courriel : anne-sophie.laillet@cg-corsedusud.fr, adresse internet : http://www.cg-corsedusud.fr, adresse internet du profil acheteur : http://www.marches-publics.info
Le pouvoir adjudicateur n’agit pas pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur :
• Services généraux des administrations publiques

Objet du marché : Marché de travaux pour la construction de la base 1 FORSAP-APE AJACCIO (14 lots)

Type de marché de travaux : exécution
Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) :
• Objet principal : 45210000
La procédure d’achat du présent avis n’est pas couverte par l’accord sur les marchés publics de l’OMC.
L’avis implique un marché public

Caractéristiques principales :
• Des variantes seront-elles prises en compte : oui
• Le présent marché, alloti en 14 lots, a pour objet la réalisation des ouvrages relatifs à la construction de la
base 1 d’Ajaccio FORSAP-APE dans la zone d’activité de Baleone.
Le projet comprend quatre parties :
-Deux ailes affectées au stationnement des véhicules des équipes des FORSAP-APE, sur terre plein, construction mixte
composée de murs périphériques en agglomérés de ciment, ossature métallique et bardage-couverture double peau,
-Une partie centrale avec en Rez-de chaussée, sur vide sanitaire, la zone de vie, circulations, vestiaires et
sanitaires de 171m² et en R+1, sur dalle pleine avec terrasse accessible et toiture terrasse, la zone administrative
(bureaux, salle de réunion) de 203m². Les ouvertures sont équipées de menuiseries en aluminium et brise soleil.
-Une zone dite logistique sur terre plein, murs périphériques en agglomérés de ciment avec bardage isolant
extérieur et couverture inaccessible végétalisée de 142m².
-Les voieries, parking et circulations traités en chaussée lourde avec aménagement d’aire de lavage de véhicules,
récupérateur d’eaux pluviales enterré et bac de traitement des hydrocarbures couvrant une surface d’environ 5300m²,
des espaces verts à arrosage automatique couvrant une surface d’environ 1000m²
• Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Par dérogation à l’article 28.1 du CCAG
travaux, le délai de la période de préparation est de 40 jours ouvrés à compter de la date fixée par l’ordre de
service qui prescrira de la commencer. Il n’est pas compris dans le délai d’exécution.
Le délai d’exécution des travaux varie pour chaque lot et court à compter de la date fixée par l’ordre de service
qui prescrira de les commencer, dans le cadre du calendrier prévisionnel d’exécution ci-annexé et du délai global
d’exécution de l’ensemble des travaux (16 mois).
La durée du marché correspond à la période commençant à sa notification et se terminant à la fin de la période
de garantie de parfait achèvement des travaux(GPA)
• Descriptions concernant les achats complémentaires : Prestation supplémentaire éventuelle (PSE): Candélabres
solaires aux lots 1 et 12.
Prestations divisées en lots : oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Cautionnement et garanties exigés : Versement de l’avance conditionné à la constitution d’une garantie à première
demande, ou d’une caution personnelle et solidaire
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Délai global de paiement de 30 jours.
Financement sur les fonds propres de la collectivité ou par recours à l’emprunt.
Prix fermes et actualisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement
Solidaire
Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l’euro
Conditions de participation :
• Situation juridique – références requises : – copie du ou des jugements prononcés, s’il est en redressement
judiciaire ;
- déclaration sur l’honneur pour justifier pour justifier qu’il n’entre dans aucune des interdictions de soumissionner
mentionnés à l’article 43 du code des marchés publics ;
- extrait KBIS de moins de trois mois.
• Capacité économique et financière – références requises : – déclaration concernant le chiffre d’affaires
global et le chiffre d’affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers
exercices disponibles
• Référence professionnelle et capacité technique – références requises : – déclaration indiquant les effectifs
moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années,
- déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la
réalisation de marchés de même nature,
- présentation d’une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d’attestations de
bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l’époque et le lieu
d’exécution des travaux et précisent s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement
à bonne fin,
- certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la
capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d’identité professionnelle ou
des références de travaux attestant de la compétence de l’opérateur économique à réaliser la prestation pour
laquelle il se porte candidat.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s’il s’agit d’un
groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et
financières d’autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces
opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve
qu’il en disposera pour l’exécution du marché en produisant les mêmes documents concernant cet opérateur économique
que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. Pour justifier qu’il dispose des capacités de cet opérateur
économique pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l’opérateur économique

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Commentaire sur les justifications : Pour justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières,
la collectivité préconise aux candidats d’utiliser les deux documents type du ministère (DC1 et DC2), amendés par la
collectivité qui sont produits dans le DCE
Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères
énoncés ci dessous avec leur pondération :
• Valeur technique (60 %)
• Prix (40 %)
• Pas d’enchère électronique

Type de procédure : Procédure adaptée

Date limite de réception des offres : 20 octobre 2014 à 12 h 00

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des
offres.

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l’entité adjudicatrice : MAPA 2014-135
Renseignements complémentaires : Retrouvez cet avis intégral, l’accès au dossier et le guichet de dépôt sur
http://www.marches-publics.info
Pour la dématérialisation des plis: Se reporter au règlement de la consultation
En cas de problème technique pour le dépôt du pli, prendre l’attache de la hot line du profil acheteur au
04.80.04.12.60
Accès au DCE:
Le dossier de consultation des entreprises peut être demandé directement auprès du pouvoir adjudicateur aux
coordonnées mentionées ci dessus et est intégralement téléchargeable sur le site profil acheteur de la
collectivité (http://www.marches-publics.info). En cas de problème technique pour le téléchargement du DCE,
prendre l’attache de la hot line du profil acheteur au 04.80.04.12.60
Conditions de remise des plis:
Par tout moyen (voie électronique autorisée)permettant de déterminer de façon certaine la date de leur réception
et de garantir leur confidentialité.
critères de sélection des candidatures: garanties techniques professionnelle et financières suffisantes;
candidatures recevables en application de l’article 43 du code des marchés publics
Date d’envoi du présent avis à la publication : 10 septembre 2014

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Direction de la construction, de la
rénovation et de la maintenance des bâtiments, 20183 Ajaccio, tél. : 04 95 29 15 35, télécopieur : 04 95 29 80 61,
courriel : marches.dic@cg-corsedusud.fr

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia, Villa Montépiano, 20407
Bastia, tél. : 04 95 32 88 66, télécopieur : 04 95 32 38 55, courriel : greffe.ta-bastia@juradm.fr
Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges, Bd
Paul Peytral, 13282 Marseille, tél. : 04 91 15 63 74, télécopieur : 04 91 15 61 90
Détails d’introduction des recours : Les recours peuvent être introduits sur le fondement :
- soit de l’article L 551-1 du code de justice administrative (CJA) jusqu’à la signature du contrat ;
- soit de l’article L 551-13 du code de justice administrative (CJA) après la conclusion du contrat, si le recours
pré-cité n’a pas été introduit.
- soit de l’article R 421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de
rejet de la candidature ou de l’offre.
- soit de la jurisprudence du Conseil d’Etat du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux (Req n° 291545) dans un
délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat
devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d’une demande de suspension sur la base de
l’article L 521 -1 du CJA

Nature et désignation des lots :
Lot(s) 1 VRD – Aménagement de surface
C.P.V. – : Objet principal : 45210000
Lot(s) 2 Espaces verts – Arrosage
C.P.V. – : Objet principal : 45210000
Lot(s) 3 Gros oeuvre – maçonnerie
C.P.V. – : Objet principal : 45210000
Lot(s) 4 Structure métallique – Bardage métallique – Signalétique extérieure
C.P.V. – : Objet principal : 45210000
Lot(s) 5 Panneaux de façade
C.P.V. – : Objet principal : 45210000
Lot(s) 6 Etanchéité
C.P.V. – : Objet principal : 45210000
Lot(s) 7 Cloisons – Doublages -Faux plafonds
C.P.V. – : Objet principal : 45210000
Lot(s) 8 Menuiseries extérieures – Métallerie
C.P.V. – : Objet principal : 45210000
Lot(s) 9 Menuiseries intérieures
C.P.V. – : Objet principal : 45210000
Lot(s) 10 Revêtements de sols
C.P.V. – : Objet principal : 45210000
Lot(s) 11 Peinture
C.P.V. – : Objet principal : 45210000
Lot(s) 12 Electricité courant fort – Courants
C.P.V. – : Objet principal : 45210000
Lot(s) 13 Climatisation – VMC – Plomberie
C.P.V. – : Objet principal : 45210000
Lot(s) 14 Elevateur PMR
C.P.V. – : Objet principal : 45210000

Création d’une aire de vie.

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : COMMUNE DE ZOZA.
Correspondant : Marcellesi pierre, village 20112 Zoza tél. : 04-95-78-80-04 télécopieur : 04-95-74-66-19 courriel :
pj2m20@hotmail.com adresse
internet : http://www.e-marchespublics.com.
Le pouvoir adjudicateur n’agit pas pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : collectivite locale.

Objet du marché : création d’une aire de vie.

Type de marché de travaux : exécution.
Lieu d’exécution : commune de zoza, 20112 Zoza.
Code NUTS : FR831.
L’avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
lot unique vrd/ maconnerie/divers
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.
Durée du marché ou délai d’exécution : 120 mois à compter de la notification du marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché : entreprise
individuelle, société ou groupement d’entreprises solidaires.
Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l’euro.
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : candidature : capacités professionnelles, techniques et financières
offre: valeur technique (40 %), prix (30 %), délai (30 %).

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire à l’appui des candidatures par le candidat, au choix de l’acheteur public :
- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité
des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d’autres preuves de
mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n’a pas accès à ces
certificats ou n’a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés : voir dossier de consultation ;
- Document prouvant que le candidat dispose d’une autorisation spécifique ou est membre d’une organisation spécifique
pour pouvoir fournir, dans leur pays d’origine, le service concerné : voir dossier de consultation.
Autres renseignements demandés :
- : voir dossier de consultation.
documents a produire : voir dossier de consultation.
Critères d’attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur
pondération :
- valeur technique : 40 % ;
- prix : 30 % ;
- délai : 30 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 3 octobre 2014, à 11 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des
offres.

Date d’envoi du présent avis à la publication : 10 septembre 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :
Mairie de zoza.
Correspondant : Pierre marcellesi, village, 20112 Zoza.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre technique peuvent être obtenus : M. philippe grossi,
architecte.
Correspondant : M. Philippe grossi, tél. : 04-95-10-11-75, télécopieur : 04-95-10-11-32.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie de
zoza.
Correspondant : M. Pierre marcellesi, village, 20112 Zoza, tél. : 04-95-78-80-04, télécopieur : 04-95-74-66-19.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie de zoza.
Correspondant : Pierre marcellesi, village, 20112 Zoza, tél. : 04-95-78-80-04, télécopieur : 04-95-74-66-19, adresse
internet : http://www.dematis.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de bastia chemin montepiano 20407
Bastia poste : 0495328855 tél. : 04-95-32-88-66.